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conobafi@conobafi.org
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Une norme est comparable à une formule qui décrirait la meilleure façon de faire dans un contexte donné. C’est un document de référence élaboré de manière consensuelle par toutes les parties intéressées portant sur des caractéristiques, des recommandations ou des exemples de bonnes pratiques.
La normalisation est une activité d’intérêt général qui a pour objet de fournir des documents de référence. C’est le processus qui consiste à établir à l’égard de problèmes réels ou potentiels d’un secteur, des dispositions pour un usage commun et répété, visant à obtenir un degré optimal dans un contexte donné.
De manière générale, la normalisation vise à encourager le développement économique et l’innovation tout en prenant en compte des objectifs de développement durable. Les normes ont un rôle très important car sans règles communes, établies et reconnues, il n’y a pas d’échange possible, quel que soit le domaine.
En général, les normes sont des recommandations qui consacrent les bonnes pratiques.
Elles ne constituent pas, en principe, une obligation légale ou réglementaire pour les acteurs concernés. Cependant, elles peuvent le devenir lorsque le législateur ou le régulateur en décide ainsi (en prenant par exemple une loi ou une instruction). Les Régulateurs et les Autorités Publiques peuvent s’appuyer sur les normes pour un déploiement optimal du cadre légal et réglementaire.
La mise en œuvre de nouveaux services bancaires et l’accroissement important du nombre des opérations clients notamment des opérations de paiement ont conduit les établissements bancaires à automatiser leurs traitements pour un meilleur service clientèle. Ils ont recouru pour ce faire auxs technologies de l’information (informatique, télé – communication,…) basées notamment sur les réseaux. Par conséquent, l’accès aux systèmes interbancaires nationaux de même que l’établissement d’échanges internationaux entre banques ne deviennent possibles qu’à travers l’usage de règles communes. Celles-ci sont alors définies dans les normes qui peuvent être techniques (comme les normes de transport développées par Swift) ou fonctionnelles qui s’appliquent aux modalités d’exécution des opérations (délais, responsabilités,…).
La normalisation bancaire vise donc à favoriser au moindre coût, le traitement standardisé, l’automatisation et la sécurisation du déroulement des opérations ainsi que l’amélioration de la qualité des services à la clientèle.